Marque expirée - Marque en non vigueur

BUSINESS SOFTWARE PROCESS
PROGINOV, SA

Numéro de dépôt :
3694468
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2019
BUSINESS SOFTWARE PROCESS de PROGINOV

Présentation de la marque BUSINESS SOFTWARE PROCESS

Déposée le 26 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) PROGINOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUSINESS SOFTWARE PROCESS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROGINOV domicilié(e) Parc d'Activités de Tournebride B.P. 20 - 44118 - LA CHEVROLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 503 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROGINOV domicilié(e) Parc d'Activités de Tournebride B.P. 20 - 44118 - LA CHEVROLIERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSINESS SOFTWARE PROCESS est expirée depuis le 26 novembre 2019.

PROGINOV a également déposé les autres marques suivantes : PROGINOV , POCWIN , PROWIN , PROWIN , PROGICALINE , (Marque figurative) , PROGIWIN , PROGINOV , PROGiNOV , ERP PROGINOV


PROGINOV, SA - Parc d'Activités de Tournebride B.P. 20 - 44118 - LA CHEVROLIERE - France - SIREN 403503741


PROGINOV - Parc d'Activités de Tournebride B.P. 20 - 44118 - LA CHEVROLIERE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.